Les présentes mentions légales sont applicables au site Internet www.urbanhub.fr, ce site étant destiné à un public français et/ou situé en France. Les mentions légales applicables à tout autre pays ou région du monde peuvent être différentes.
Éditeur
UrbanHub est une marque déposée de la société STOCKAGE PLUS SAS.
URL : www.urbanhub.fr.
Le Site est édité par STOCKAGE PLUS, société par actions simplifiée, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 817 446 248, au capital de 2.360.876 €, ayant son siège social au 163, rue de Charenton, 75012 Paris. N° individuel de TVA intracommunautaire : FR82 817446248
Contact :
- Courrier électronique : contact@urbanhub.fr
- Numéro de téléphone : 01 85 53 97 30.
Directeur de la publication : Bernard Ochs
Déclaration C.N.I.L. n° 1931967.
Hébergeur
Hébergement par la société MC-MEDIA, SARL au capital de 8.000€, dont le siège social est situé 29 rue de Verdun
39800 POLIGNY, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lons-le-Saunier sous le numéro RCS 750 475 444
Propriété intellectuelle
StockagePlus et/ou ses sociétés affiliées dans le monde est/sont titulaire(s) du nom de domaine www.urbanhub.fr . Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, dessins et modèles) sont la propriété exclusive de StockagePlus et/ou de ses sociétés affiliées dans le monde, qui est/sont seule(s) habilitée(s) à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents. L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues par la loi. Lorsque vous utilisez une fonction «Partager» proposée sur le Site afin de faire découvrir un produit de la marque KnoxBox, vous reconnaissez et acceptez que les contenus mis à disposition en partage ne doivent être utilisés que dans le cadre d'un usage purement personnel à l'exclusion de toute utilisation commerciale sur des sites ou pages internet et/ou tout autre support numérique à but commercial. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de StockagePlus, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de StockagePlus et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu à ces sites. StockagePlus est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.
Données personnelles
Le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés en application de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (numéro de déclaration simplifiée : 1931967).
Déclaration du DPO (N°DPO-7236) Steve Grandfils, privacy@knoxbox.fr
Lorsque vous utilisez notre site, nous sommes susceptibles de collecter et de traiter tout ou partie des données suivantes :
- les données que vous fournissez (i) en remplissant des formulaires, (ii) en inscrivant un commentaire, (iii) en souscrivant à des services en ligne ou (iv) en nous adressant des correspondances :
- Prénom et nom de famille ;
- Adresse de courrier électronique ;
- Numéro de téléphone ;
- Adresse postale ;
- Toute demande particulière que vous pourriez nous adresser ;
- Nous sommes susceptibles de vous demander de répondre à des sondages que nous utilisons à des fins scientifiques et statistiques. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (dite loi "Informatique et Libertés"), l'utilisateur bénéficie d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant à l’adresse suivante : privacy@knoxbox.fr
Garanties et Responsabilité
StockagePlus s'efforce d'assurer au mieux que les informations accessibles par l'intermédiaire du Site sont exactes et mises à jour. Cependant, StockagePlus ne garantit en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.StockagePlus n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie du Site. En aucun cas,StockagePlus ne peut être tenue pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l'utilisation du Site. Notamment, StockagePlus décline toute responsabilité en cas d'interruption ou d'inaccessibilité du Site, de survenance de bogues, de tout dommage résultant d'actes frauduleux de tiers (tels que intrusion) à partir du Site.
StockagePlus met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. StockagePlus ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire votre attention sur l'existence d'éventuels risques en terme de confidentialité des données transitant via ce réseau.
Modification des Mentions légales
StockagePlus vous informe que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne. Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.
Litiges
Les présentes mentions sont établies en conformité avec le droit français et notamment les dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique ainsi que la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 Informatique et Libertés.
Les juridictions françaises parisiennes sont territorialement compétentes pour tout litige afférent au Site.
Dernière mise à jour : Septembre 2020
Copyright© STOCKAGEPLUS 2020